Description

a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le pouvoir adjudicateur confie au titulaire la réalisation de prestations de conception graphique. Ces prestations portent notamment sur : - La création d’une charte graphique pour les publications numériques et papier de la Ctrad. - Le maquettage des publications de la Ctrad destinées à être mises en ligne sur son site internet ou à être imprimées. La charte graphique élaborée dans le cadre du présent marché deviendra la propriété du pouvoir adjudicateur. Elle pourra être utilisée librement par celui-ci, y compris dans le cadre de prestations ultérieures confiées à d’autres titulaires.