Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de pneumatiques (neufs et rechapés), de consommables, d'outillages, la reprise de pneus usagés, ainsi que la réalisation de prestations en lien avec la gestion des pneumatiques. Cet accord-cadre concerne toutes les gammes de véhicules gérées par Toulouse Métropole : véhicules légers et utilitaires (VL / VUL), poids-lourds (PL), engins de travaux publics (TP), de manutention, véhicules et engins agricoles... Cet accord-cadre comporte trois (3) lots : - Un premier lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers et utilitaires, de consommables et d'outillages (valves, masses d'équilibrage, etc.), ainsi que sur la réalisation de prestations en lien avec ces pneumatiques (montage, équilibrage, réparation suite à crevaison, etc.), - Un deuxième lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs et de pneumatiques rechapés pour véhicules lourds et sur la réalisation de prestations associées (montage, équilibrage, etc.) - Un troisième lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs pour matériels agricoles, horticoles et engins divers, de voirie (balayeuse, etc.), de manutention et de travaux publics et sur la réalisation de prestations associées (montage, équilibrage, etc.) Il est à noter que la majorité des interventions liées aux pneumatiques seront gérées en interne par les Ateliers de la Collectivité : le recours au volet prestations de cet accord-cadre sera donc ponctuel ; il s'agira de venir en soutien des Ateliers pour ce qui concerne les gros véhicules et lors des surcharges d'activité. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Agrément préfectoral en cours de validité (collecte et regroupement de pneus). Preuve d'existence d'un contrat en cours de validité, passé avec un ou plusieurs acteurs de la filière valorisation des pneus usagers en France

Informations complémentaires

Montants maximums annuels : Lot 1 (Vl) : 500 000 euro(s) Ht Lot 2 (Pl) : 500 000 euro(s) Ht Lot 3 (Agricoles et engins divers) : 100 000 euro(s) Ht Montants maximums sur la durée totale de l'accord-cadre Lot 1 (Vl) : 2 000 000 euro(s) Ht Lot 2 (Pl) : 2 000 000 euro(s) Ht Lot 3 (Agricoles et engins divers) : 400 000 euro(s) Ht L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 31 mars 2030