Description

Il s'agit d'assurer le stockage sécurisé, la manutention ainsi que la gestion des caisses et du mobilier des expositions itinérantes du Muséum de Toulouse et des expositions accueillies par le Muséum et le Quai des savoirs. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du CCP. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : Montants max annuels : 50 000 euros A titre indicatif, les montants des dépenses pour la période initiale et pour chaque période de reconduction sont estimés à : Montants estimatifs annuels : 40 000 euros