Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable - R.2122-3-3° portant diverses modifications du Code de la commande. Elle a pour objet publique L'action Sportive souhaite comme chaque année prévoir des activités de montagne pour les enfants. Ces activités tiendront place à la station de ski d'Auron durant la saison hivernale. L'acquisition de forfaits de ski est nécessaire lors des sorties des enfants inscrits aux différentes écoles municipales des sports ainsi que pour les encadrants ( ETAPS et bénévoles) dans le cadre du plan ski organisé par la Ville de Nice. L'acquisition de forfaits est également nécessaire pour les agents en formation continue et recyclage des monitorats fédéraux. Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 30 000,00 € En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 23 120.00 € (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.