Description

Procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable. - R.2122-3-3° du Code de la commande publique les prestations de communication et achats de places avec la SAS Stade Niçois Rugby qui évolue désormais en Pro D2. Les places sont destinées à être offertes aux agents de la Métropole, aux jeunes fréquentant les établissement scolaires du territoire et de diverses associations ( secteurs social, éducatif, animation, sportif). Les prestations de communication doivent permettre à la Métropole, par la présence de son logo sur différents supports, de bénéficier de la visibilité du club pendant toute la saison. Marché mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0 Début du marché : À la notification du contrat.