24MAP36 - Travaux barrage de Dardennes - Curage haute pression masque drainant
Description
La Métropole TPM a fait réaliser de 2020 à 2022 d'importants travaux au barrage de Dardennes, suite à ces travaux une nouvelle étude de dangers post travaux (EDD en date d'octobre 2023) a été réalisée et transmise à la DREAL. La Métropole s'est engagée à réaliser les mesures de réduction des risques figurant au chapitre 9.2 de l'EDD d'octobre 2023. Le présent marché concerne le curage complet des collecteurs des puits drainants du masque rive gauche.
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de garanties financières est définie à l'article 8 du CCAP. Les modalités de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 13 du CCAP. Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP. Une clause de réalisation des prestations similaires est définie à l'article 1.8 du RC. Les conditions d'exécution des prestations est définie à l'article 11 du CCAP. Conformément à l'article I.4 du CCTP, "le personnel qui descendra dans les puits devra avoir une habilitation de travaux en milieu confiné, CATEC ou similaire. Les habilitations seront à produire durant la période de préparation".
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