Description

Mission de prestation de service dans l'accompagnement de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau dans la mise en oeuvre opérationnelle de sa politique d'emploi du territoire

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1 2°, L. 2123-1 1°, R. 2123-1 1° du Code de la Commande publique.