Description

La Présente consultation concerne l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de développement d'applications Web pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Métropole TPM) et la ville de Toulon (VDT).

Informations complémentaires

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP.