Description

La consultation porte sur 14 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période allant du 01/01/2024 au 31/12/2024, reconductible expressément 3 fois pour une année civile, soit une durée maximale de 4 ans. Les lots 1 à 13 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum: Ces lots sont multi-attributaires avec 2 opérateurs économiques maximum. Le lot 14 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et maximum et il est mono-attributaire. Les conditions d'exécution du présent marché comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique. Il est prévu pour les lots 1-2-3-9-10-11 et 12: 30 heures d'insertion à réaliser/tranche de 50 000 euro(s) HT facturés