Description

Pour la réalisation de ses opérations, en phase conception et en phase réalisation, la Métropole Toulon Provence Méditerranée a besoin des services d'un Coordonateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), conformément à la législation.

Informations complémentaires

La signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. Le montant total estimé des commandes pour les 2 lots de 673 616 euros H.T toutes périodes confondues.