Description

Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle

Informations complémentaires

* Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire sur 3 ans * Montant minimum sur 3 ans : 99 000,00 euro(s) Ht _ 118 800,00 euro(s) Ttc * Montant maximum sur 3 ans : 540 000,00 euro(s) Ht _ 648 000,00 euro(s) Ttc * Lot n°1 : montant minimum sur 3 ans : 60 000,00 euro(s) Ht _ 72 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 240 000,00 euro(s) Ht_288 000,00 euro(s) Ttc * Lot n°2 : montant minimum sur 3 ans : 15 000,00 euro(s) Ht _ 18 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc * Lot n°3 : montant minimum sur 3 ans : 24 000,00 euro(s) Ht _ 28 800,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle : 95 000,00 euro(s) Ht _ 114 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle du lot n°1 : 50 000,00 euro(s) Ht (60 000,00 euro(s) Ttc) * L'estimation annuelle du lot n°2 : 20 000,00 euro(s) Ht (24 000,00 euro(s) Ttc) * L'estimation annuelle du lot n°3 : 25 000,00 euro(s) Ht (30 000,00 euro(s) Ttc) Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la notification du contrat. * Le candidat devra fournir des échantillons conformément au Règlement de consultation. Les échantillons sont obligatoires