Description

La présente consultation concerne : 2025-09CA COLLECTE ET NETTOYAGE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE. Les prestations sont réparties en 2 lots : LOT 1 : Collecte des bornes d'apport volontaire du verre LOT 2 : Nettoyage des points d'apport volontaire du verre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contenu de l'ensemble des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.