Description

Inventaire herpétologique Voie verte de la suisse Normande

Informations complémentaires

La durée initiale de l'accord-cadre court de sa date de notification au 31 décembre 2025. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 1 fois avec une reconduction au 1er janvier 2025 pour une durée d'1 an. Pas de montant minimal Montant maximum de l'accord-cadre : 40 000 euro(s)HT Montant identique pour l'éventuelle période de reconduction Une négociation pourra être engagée dans les conditions prévues à l'article 2.1 du RC