Description

2024AC201DCP - Travaux de création, entretien de puits et travaux en souterrains. Il s'agit d'accord-cadre à émission de bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé pour chaque membre de groupement concerné.

Informations complémentaires

L'exécution du marché se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence.