Description

2024A0080 - Fourniture et livraison de pièces détachées et consommables de coupe pour les machines de forestage et d'entretien des espaces verts départementaux

Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique