Description

2024A0006 - Fourniture et livraison de bois d'oeuvre et mobilier en bois - Relance lot 02 Mobilier bois extérieur suite à déclaration sans suite - AOO - Accord cadre sans minimum et avec maximum 40.000 EURHT par an. Reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires

Informations relatives aux voies de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.