Description

Fourniture de boîtes spécifiques pour le conditionnement des fonds d'archives historiques conservés au Service départemental d'archives de la Moselle

Informations complémentaires

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 3 ans : lot 1 : 105 000,00 euro(s) HT _ 126 000,00 euro(s) TTC lot 2 : 80 000,00 euro(s) HT _ 96 000,00 euro(s) TTC * L'estimation annuelle de chaque lot : lot 1 : 25 000,00 euro(s) HT _ 30 000,00 euro(s) TTC lot 2 : 15 000,00 euro(s) HT _ 18 000,00 euro(s) TTC Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition 3 échantillons (voir règlement de la consultation) Ces échantillons sont obligatoires.