Description

2023A0386 - Prestations de services de voyage pour l'organisation logistique des déplacements nationaux et internationaux de la délégation officielle du Département des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires

Informations relatives aux voies de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.