Description

0498-Travaux de mise en accessibilité PMR d'établissements d'enseignement de Fameck et Talange

Informations complémentaires

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Oui. Le marché intègre des conditions d'exécution avec des éléments à caractère social, en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique français, dont le détail est indiqué dans le CCAP