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Il s'agit un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents passé en application des articles R2162-1 à R2162-5 du code de la commande publique, ayant pour objet la remise en conformité des machines-outils de l'Opéra national de Paris. L'accord-cadre est composé de trois lots : Lot 1 machines à métauxLot 2 : machines à boisLot 3 : autres équipements de travail spécifiques

Formations portant sur la thématique de la commande publique

La présente consultation porte sur la conclusion d?un marché public portant sur la « GESTION DES AIRES D?ACCUEIL A DESTINATION DES GENS DU VOYAGE ». Le présent marché est un contrat de prestations de services. La procédure de passation du présent marché public est celle de l?appel d?offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.

Marché de travaux concernant la reprise des résines de sols des ateliers automobiles du site Noilly-Prat

Maîtrise d'oeuvre relative à la conception et la construction d'un ouvrage de lutte contre les inondations et ouvrages annexes à Wasquehal, rue Lamartine

24MC0042AOO - LOCATION ET MANUTENTION DE DISPOSITIFS MODULAIRES ET TEMPORAIRES DE VOIES - ANNÉES 2024 A 2028 - MHD - JR. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts - Secteur Prévert à Witry-lès-Reims Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des entretiens de l’espace vert du secteur Prévert de la commune de Witry-lès-Reims (lot unique). La présente consultation est passée en marché à procédure adaptée (MAPA) conformément aux dispositions des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons

Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

FOURNITURES SCOLAIRES, TRAVAUX MANUELS, ACTIVITES CREATIVES ET PEINTURE

La présente consultation ne fait pas l?objet d?allotissement au sens des articles L 2113-10 et 11 et R 2113-1 à R 2113-3 du Code de la commande publique. Cette consultation n?est pas allotie en l?absence de prestations dissociables.

Le présent accord-cadre est un marché de service est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert dans les conditions prévues aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2131-16, R. 2161-3 2° à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS D’ELECTROMENAGER-.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS D’ELECTROMENAGER-.

Fourniture et livraison de matériels de compostage type rotatif manuel pour les collèges du Département de l'Aisne - RELANCE Accord-cadre mono-attributaire de fournitures passé en procédure adaptée en application des articles L2120-1 2°, L.2123-1, R.2123-1 1° et R.2123-4 et 5 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIELS D’ELECTROMENAGER-.

La présente consultation a pour objet de confier un marché public global sectoriel ayant pour objet la Conception - Réalisation de la réhabilitation du bâtiment dit « CPAM » pour le regroupement des activités ambulatoires de psychiatrie du centre hospitalier dAbbeville selon larticle L.2171-5 du code de la commande publique. Il s'agit de la phase 1 - Candidatures.

Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

Prestations multi techniques et de second œuvre au sein de l'Hôtel de police d'Avignon.

Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et suivants du Code de la commande publique.

Rectificatif de l'annonce : L'objet du présent marché est un marché de mission maitrise d'oeuvre relative à la réfection CFO compris suppression haute tension, CFA, SSI et sanitaires du site CTI Sophia-Antipolis Les missions confiées au maître d'oeuvre seront les suivantes : - mission de base conformément aux dispositions au livre IV de la partie II du Code de la Commande Publique, - missions complémentaire OPC aux dispositions au livre IV de la partie II du Code de la Commande Publique;