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Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.

Accord cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien, de réparations des voiries et d'espaces publics supérieur à 100m² - Marché subséquent

Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département de la Creuse (23) et son marché subséquent n°1

Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la réalisation de spectacles pyrotechniques sonorisés sur le site du parc de la Scarpe

Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - Expertise et ingénierie en faune, flore et habitats

Accord-cadre à marchés subséquents pour la location temporaire sans chauffeur de véhicules industriels, d'engins spéciaux et de matériels spécifiques de travaux publics et d'espaces verts - 3 lots

Elaboration du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes pour l'acquisition de couches, jeux et jouets et mobiliers à destination des crèches municipales de la Ville Romainville

ACCORD-CADRE EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

Accord-cadre à marchés subséquents de travaux dévoiement et renouvellement des réseaux humides

délégation de service public - contrat affermage - gestion et exploitation de 3 établissements d'accueil du jeune enfant

Accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires pour la fourniture de papier thermique -

Accord-cadre à marché subséquent multi-attributaire pour des prestations de transit maritimes pour les besoins de la SOGES

NETTOYAGE DES VITRERIES ET HUISSERIES DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS, SOCIAUX, TECHNIQUES ET COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - SECTEUR PONTARLIER : CHARPENTE-COUVERTURE-BARDAGE

Marché de tri et conditionnement des matériaux issus des collectes sélectives de Préval Haut-Doubs

Accord cadre à Bons de commande et marchés subséquent pour une Mission de maîtrise d'oeuvre d'ingénierie / paysage (MOE VRD-paysage) et de maîtrise d'oeuvre urbaine (architecte-urbaniste en chef)

Fourniture de bloc de substrat champignon pour la Cité Maraîchère de la Ville de Romainville

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A MARCHES SUBSEQUENTS MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE