Une mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs, dans le cadre de la règlementation issue du décret du 26 décembre 1994 : - en phase préparation et réalisation des travaux des secteurs B et C du programme de rééquilibrage du lit de la Loire, - en phase préparation et réalisation des fouilles archéologiques préalables aux travaux du secteur B
44 - Loire-Atlantique (Pays de la Loire)
Services
MAPA
Procédure adaptée
Description
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux du Programme de rééquilibrage du lit de la Loire et des fouilles archéologiques préalables
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Publié le 29 janv. 2024 Clôturé le 21 févr. 2024, 12:00
Lot (1)
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