Description

TRAVAUX DE REPRISES TECHNIQUES ET MATERIELLES DE SEPULTURES FUNERAIRES DANS LES CIMETIERES SITUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

Informations complémentaires

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique mono attributaire à bons de commande. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum (voir RC). Considération environnementale