Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Informations complémentaires

La collectivité se réserve la possibilité de recourir à un dispositif de consultation simplifiée pour tout « petit lot » complémentaire satisfaisant aux conditions suivantes : -lot d'un montant inférieur à 80 000 euros HT ; -ensemble des «petits lots» d'un montant cumulé inférieur à 20% du montant de l'ensemble des lots