Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Informations complémentaires

Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion se référer à l'article 2.4 du règlement de la consultation, ainsi qu'à l'article 10.1 clause d'insertion du CCTP