Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Informations complémentaires

La collectivité se réserve la possibilité de recourir à un dispositif de consultation simplifiée pour tout « petit lot » complémentaire satisfaisant aux conditions suivantes : -lot d'un montant inférieur à 80 000 euros HT ; -ensemble des «petits lots» d'un montant cumulé inférieur à 20% du montant de l'ensemble des lots. Présentation des candidatures : les candidats doivent utiliser : -Le DUME (Document Unique de Marché Européen). Vous pouvez créer ce document en quelques clics sur notre plateforme Alsace Marchés Publics. Des informations concernant le DUME sont disponibles dans le document « AMP_DUME_DETAILS » présent dans le dossier de consultation. -Ou le DC1 (lettre de candidature) et le DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. VOIR RC