Description

Le consultation présente est rattachée à une consultation lancée préalablement. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Informations complémentaires

La collectivité se réserve la possibilité de recourir à un dispositif de consultation simplifiée pour tout « petit lot » complémentaire satisfaisant aux conditions suivantes : -lot d'un montant inférieur à 80 000 euros HT ; -ensemble des «petits lots» d'un montant cumulé inférieur à 20% du montant de l'ensemble des lots