Description

La présente consultation concerne l'exécution de travaux d'entretien ou de renouvellement de structures en bois, de type pontons, passerelles, escaliers. Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 500 000 € HT sur 4 ans.

Informations complémentaires

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique Accord cadre multi attributaire à bons de commande et à marché subséquent, conclu pour 4 ans sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 500 000euro(s) HT