Description

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de peinture et de revêtements de sols dans les locaux de CY Cergy Paris Université, en privilégiant l'utilisation de matériaux écologiques. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Informations complémentaires

Le marché est conclu à compter du 02 août 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Ce marché public peut faire l'objet de reconduction(s). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Aucune indemnité ne sera accordée en cas de non reconduction du présent marché public. Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires. Cet accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) HT (3 200 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises) conformément à l'article R2162-4-1°. A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) HT, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.