Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces accords-cadres à BDC sont destinés à la réalisation de travaux de maintenance non programmables ou programmés lorsque les délais de consultation ne sont pas compatibles avec les délais de réalisation des opérations ou lorsque le coût de la mise en consultation serait disproportionné par rapport au coût des travaux. Les interventions pourront se dérouler sur l'ensemble des sites du Département de l'Isère : locaux recevant du public, bureaux, collèges, centre d'entretien routier, musées… Période initiale de deux ans reconductible une fois