Travaux d’aménagements extérieurs du Mémorial national des victimes de l’esclavage
Description
Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux d’aménagements extérieurs du projet de Mémorial national des victimes de l’esclavage. Les travaux objet du marché comprennent notamment : - Le terrassement, la reprise de cheminements, la création et l’adaptation des réseaux d’éclairage et d’arrosage ; - La préparation des sols, la création des talus, les plantations végétales et l’engazonnement ; - La réalisation d’un banc et d’estrades/escaliers en pierre. - Les travaux de finalisation (entretien) et la garantie de reprise des végétaux sur une année
Informations complémentaires
Le marché est ouvert à la négociation dont les modalités sont définies dans le RC. Les plis devront être dématérialisés et remis dans les conditions indiquées à l’article 5 du Règlement de la consultation sur la plateforme du profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est possible de remettre une copie de sauvegarde dans les conditions prévues à l’article 5 du Règlement de consultation. Les variantes libres à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées. En revanche, les candidats devront répondre dans leur offre aux 7 variantes imposées définies à l’article 2.4.2 du RC. Pour obtenir tous renseignements d’ordre administratif et technique, les candidats devront faire parvenir leur demande via PLACE dans les conditions définies à l’article 6.1 du RC. Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l’achat de prestations similaires, dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : avant la conclusion du marché (articles L5511 à 12 et R5511 à 6 du code de justice administrative) ; - Référé contractuel : à défaut de publication d'un avis d'intention de conclure, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L55113 à 23 et R5517 à 10 du code de justice administrative) ; - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R4211 et R4213 du Code de justice administrative) ; - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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