Description

L'accord-cadre porte sur l'aménagement et l'entretien des bâtiments de la Ville de Cholet et de Cholet Agglomération. Il concerne notamment les travaux d'aménagement partiel ou complet de bâtiments et de petits et gros entretiens des bâtiments.

Informations complémentaires

Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.