Description

Passée selon une procédure adaptée, conformément à l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique, la consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de travaux de second ?uvre de type "cloisonnement" . Ces prestations sont décrites au Contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).