Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Petit Lot dans le cadre du marché pour les travaux menés sur la RD31 Stiletto : pénétrante nord est Ajaccio. Le présent lot est passé selon une procédure distincte en petit lot, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique