Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Projet stratégique Foncière Environnementale de l'Isère. Gestion et suivi des mesures compensatoires de la Direction de l'accompagnement des territoires aux transitions