Description

Le présent marché a pour objet la restauration du grand carton « L’apothéose de Napoléon 1er » par Andrea Appiani (MI 754). La prestation aura lieu au CCL - Centre de Conservation du Louvre à Liévin (17, rue du Docteur Piette, 62800 Liévin). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes. Ce marché est piloté par le Département des Arts Graphiques.

Informations complémentaires

I. Procédure : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte de services spécifiques et sociaux en application des articles R. 2123-1 et R. 2123-4 du Code de la commande publique. II. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (DCE) gratuitement sur la plateforme PLACE à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et des réponses apportées par l'EPML aux questions posées par d'autres candidats. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. L'EPML décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. III. Négociation : En application de l’article R.2123-5 du Code de la commande publique, l’EPML se réserve la possibilité de ne pas mettre en œuvre une phase de négociation. En cas de négociation, elle se tiendra avec les quatre (4) meilleurs candidats définis à la suite d’une première analyse des offres reçues suivant les critères de jugement, ou moins si le nombre d'offres classées est inférieur à trois (3), dans les conditions présentées ci-après. La négociation peut porter sur l’ensemble des éléments techniques et financiers de l’offre des candidats admis à négocier. La négociation s’organise de la manière suivante : - échanges écrits (fax et /ou mail et /ou courrier électronique via la plateforme des achats de l’Etat) ; - et/ou réunions de négociation dans les locaux de l’EPML, chaque réunion faisant l’objet d’un compte rendu. et respectera l’égalité de traitement des candidats. Les candidats devront répondre aux négociations dans les conditions de forme et de délais qui seront précisés par le pouvoir adjudicateur. Toute évolution technique ou financière d’une offre intervenant en cours de négociation a une valeur contractuelle. A l'issue de la négociation, toute modification financière d’une offre sera formalisée dans un nouvel acte d'engagement. Les offres négociées font de nouveau l'objet d'un classement par ordre décroissant. IV. Remarque importante : Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. V. Durée du marché : Le marché est conclu à compter de sa notification, conformément à l’article R.2182-4 du Code de la commande publique, pour la durée nécessaire à l’exécution des prestations et s’achève à la réception sans réserve de l’ensemble des prestations (y compris remise du rapport d’intervention visé au présent contrat). Le présent marché n’est pas reconductible. VII. Visite : la visite du site est obligatoire conformément aux dispositions de l'article 8 du Règlement de Consultation. VI. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. : 01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet http://paris.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Accesetcoordonnees