Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Informations complémentaires

La collectivité se réserve la possibilité de recourir à un dispositif de consultation simplifiée pour tout « petit lot » complémentaire satisfaisant aux conditions suivantes : -lot d'un montant inférieur à 80 000 euros HT ; -ensemble des «petits lots» d'un montant cumulé inférieur à 20% du montant de l'ensemble des lots. Présentation des candidatures : les candidats doivent utiliser : -Le DUME (Document Unique de Marché Européen). Vous pouvez créer ce document en quelques clics sur notre plateforme Alsace Marchés Publics. Des informations concernant le DUME sont disponibles dans le document « AMP_DUME_DETAILS » présent dans le dossier de consultation. -Ou le DC1 (lettre de candidature) et le DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. VOIR RC