Description

La consultation est passée selon la Procédure Adaptée en application de l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. A titre indicatif, les prestations serons exécutées à partir du 1er septembre 2025. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée à l'article 6.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Cette condition d'exécution correspondra sur la durée du chantier, à un volume minimum de : - 2 000 heures pour le lot 1 - 200 heures pour le lot 2 affectées à l'embauche de publics prioritaires