Réalisation de l’évaluation environnementale dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat Déplacements (PLUI HD)
Description
Réalisation de l'évaluation environnementale dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat Déplacements (PLUI HD)
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande et à prix mixtes. Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 24 mois. La mission du titulaire prend effet à compter de la notification du présent marché jusqu’à l’achèvement des prestations demandées.
Publié le 17 oct. 2025 Clôturé le 13 nov. 2025, 12:00
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