Description

Pour les lots 1 à 4. Durée du marché : pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Pour les lots 2 et 3 : Il est mono-attributaire. Pour les lots 1 et 4 : Il est multi-attribué à 2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres valides