Description

Le marché a pour objet de confier l'exécution d'un service de navette intercommunale, réalisée tous les mardis après-midi, mercredis matin et vendredis de l'année, sauf jours fériés, ayant pour objectifs : 1) d'assurer la distribution des documents et des outils d'animation (réservations et retours) dans les caisses des bibliothèques en réseau ; 2) de répartir des documents dans les caisses correspondant à la structure destinataire, suivant le marque-page inséré dans chaque document. la navette couvre 18 sites. Le kilométrage hebdomadaire est estimé à environ 103 km.

Informations complémentaires

Le financement du marché est assuré sur les fonds propres de la communauté d'agglomération. Mode de paiement : mandat réglementent : administratif - virement bancaire. Paiement dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. A défaut de respecter ce délai, seront appliqués des intérêts moratoires et des frais de recouvrement dans les conditions fixées par l'article R.2192-31 du code de la commande publique. Le marché est rémunéré par l'application d'un prix global et forfaitaire révisables annuellement. Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.