Description

Le présent accord-cadre définit les termes régissant les bons de commandes conclus sur son fondement. Ce programme pluriannuel consiste en la réalisation de travaux permettant la restauration de l’état écologique de la rivière « Ourcq » (de sa source à Courmont jusqu’au canal de l’Ourcq à la Ferté-Milon ; canal exclu) et de l’ensemble de ses affluents, soit un linéaire total d’environ 242 km de cours d’eau.-.