Description

Le présent marché a pour objet de proposer aux étudiants de CY CERGY PARIS UNIVERSITE l’accès gratuit à des consultations individuelles avec un(e) ostéopathe en présentiel.

Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s’exécute au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximal annuel de l’accord-cadre est de 80 000 € HT conformément à l’article R2162-4-1. A titre indicatif, le montant estimatif annuel est de 40 000 € HT. L’accord-cadre ne comprend pas de montant minimal.