Description

Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires décomposé en 4 lots Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier, le façonnage, le conditionnement, la livraison, le stockage ou la distribution des supports produits