Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montants maximums annuels de commande

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE ou poser des questions, déposer un pli, les candidats doivent se rendre sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.info/. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents de la procédure se trouve sur le profil acheteur. Les conditions de participation, et de remise des échantillons y sont précisément décrites