Description

Le présent accord-cadre a pour objet la pose et la dépose d'une surface sportive démontable SPEED-LOCK de 620m².

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2026. - Des visites sont obligatoires pour cet accord-cadre. La prise de rendez-vous est décrite à l'article 3.3 du Règlement de Consultation (RC) - L'accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 460 000 euros HT sur sa durée totale.