Description

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum fixés en valeur à: minimum : 25000 euro(s) HT maximum : 140000 euro(s) HT Début des prestations : 01/01/2027 Visite facultative : En cours de consultation, les candidats peuvent se rendre sur le site des archives départementales afin d'analyser les documents dont la numérisation est demandée au détail estimatif non contractuel (DENC). Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique