Description

Le présent marché a pour objet les prestations de numérisation 3D des fragments des grottes de Bernard Palissy. Le détail des prestations est précisé dans le cahier des clauses particulières (CCP). La numérisation se déroulera entièrement dans les réserves du musée national de la Renaissance – Château d’Ecouen.

Informations complémentaires

I - Procédure : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte sur le fondement de l’article R2123-1, 3° (services spécifiques) et en application des articles R2123-4 à R2123-7 du code de la commande publique. II - Forme du marché : Le marché qui sera conclu à l’issue de la consultation sera à prix global et forfaitaire. III- Durée :Conformément à l’article R. 2182-4 du Code de la Commande Publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification et jusqu’à l’admission totale des prestations. IV- Mode de règlement : Mode de règlement du marché : mandat administratif suivi d'un virement bancaire. L'unité de compte du marché est l'euro. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCP. V .Remarque importante: Les candidats doivent remettre obligatoirement leur offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. VI. Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. VII .Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VIII. Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. :01 44 59 44 00, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr, adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris, tél. : 01 44 59 4400, télécopieur : 01 44 59 46 46, courriel : Greffe.taparis@juradm.fr http://paris.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Accesetcoordonnees