Description

Le présent marché est un marché composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, rémunéré à prix mixtes (DPGF & BPU). - Une partie conclue sous la forme d'un marché ordinaire, portant sur les prestations de maintenance préventive définies au CCTP, exécutées selon un calendrier contractuel et rémunérées par un prix global et forfaitaire, en application des prix indiqués dans la DPGF ; - Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, portant sur les prestations ponctuelles expressément exclues du forfait, définies au CCTP et commandées au fur et à mesure des besoins du SIAHVY. Ces prestations sont rémunérées par application des prix indiqués dans le BPU aux quantités réellement exécutées. Le montant maximum annuel de la part à bons de commande est fixé à 22 000,00 euro(s) HT soit 88 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché

Informations complémentaires

Se référer aux pièces du DCE