Description

L'opération a pour objectif de valider une technologie à travers une expérimentation de détection à la place sur un site de la RTM. Cette expérimentation, pilotée par le titulaire, permettra si le résultat est concluant de déployer cette technologie à l'ensemble des dépôts du groupe RTM. Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG PI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché public est passé selon une procédure adaptée, en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-5 du Code de la Commande Publique (désigné ci-après « Le Code »). Le présent marché public est un marché ordinaire traité à prix mixtes. Le marché est décomposé en quatre phases. Le contrat prend effet à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations et prendra fin au 01/01/2026.

Informations complémentaires

Il s'agit d'une visite facultative. Pour plus d'information se référer aux dispositions du Règlement de la Consultation article 6.